Statuts et règlements du Conseil

VERSION 2015 – Version complète 

Cette version complète ne sera mise à jour qu’à la fin du processus de révision de l’ensemble des Statuts – Voir les versions partielles ci-dessous

Vous pouvez consulter la version complète de nos Statuts et règlements tels que modifiés lors de l’assemblée générale du 13 octobre 2015.
Statuts du Conseil – Version 2015 – Modifiée à l’AG du 13 octobre 2015

Veuillez noter que la version complète des statuts du Conseil ne sera révisée qu’une seule fois, soit à la fin du processus de révision des statuts qui s’échelonne sur plusieurs assemblées générales depuis 2017 et se poursuit durant l’année 2018. (Voir les versions partielles ci-dessous)


Processus de révision des Statuts s’étalant sur deux ans

Le document Statuts et déclaration de principes est revu progressivement lors des prochaines assemblées générales depuis 2017 et se poursuit en 2018. Il est à noter qu’un dépôt d’avis de motion est déposé à l’assemblée générale précédant l’adoption de changements, afin que les personnes déléguées prennent connaissance des amendements proposés et puissent venir en débattre lors des assemblées concernées.

À chaque fois que des modifications aux Statuts sont à l’ordre du jour d’une assemblée générale, l’annonce est faite dans un article distinct se trouvant dans le fil des nouvelles du Conseil et un courriel est envoyé à chaque personne déléguée au Conseil. 

Dès que les modifications sont adoptées lors des assemblées générales, chaque version est disponible (voir ci-dessous), dans les jours qui suivent l’adoption, à moins que le point n’ait été reporté à une assemblée générale ultérieure.


VERSIONS PARTIELLES DES STATUTS (2017 ET 2018)

Assemblée  générale du 10 octobre 2017

Vous pouvez consulter la version partielle de nos Statuts et règlements, adoptée lors de l’assemblée générale du 10 octobre 2017, couvrant les parties suivantes :

  • Avant-propos
  • Déclaration de principes
  • Article 1

Statuts du Conseil – Version Avant-propos, déclaration de principes et article 1 – Modifiée à l’AG du 10 octobre 2017

Assemblée  générale du 12 décembre 2017

Vous pouvez consulter la version partielle de nos Statuts et règlements, adoptée lors de l’assemblée générale du 12 décembre 2017, couvrant les parties suivantes :

  • Articles 2 et 3

Statuts du Conseil – Version adoptée à l’AG du 12 décembre 2017 – Articles 2 et 3

Assemblée  générale du 10 avril 2018

Vous pouvez consulter la version partielle de nos Statuts et règlements, adoptée lors de l’assemblée générale du 10 avril 2018, couvrant les parties suivantes :

  • Articles 4, 5 et 6

Statuts du Conseil – Version adoptée à l’AG du 10 avril 2018 – Articles 4, 5 et 6